En complément du règlement intérieur en vigueur 1/ Dépassement du quota de gibier autorisé (gibier de lâcher) : 1ère fois => Avertissement par lettre recommandée AR + achat de 5 pièces/pièce excédentaire. Récidive => Exclusion d’un an pour les sociétaires en plus de la saison en cours. 2/ Non respect de la garderie : […]
Article étiqueté reglement interieur
Catégories des membres
En complément du règlement intérieur en vigueur A/ Membres d’honneur et bienfaiteurs – 70€ B/ Membres de droit – 0€ C/ Membres actifs C1/ Résidents propriétaires – 95€ C2/ Résidents locataires – 95€ C3/ Propriétaires terrien ou détenteurs de droit de chasse ayant fait apport de leur droit de chasse – 95€ C4/ Séniors âgés […]
Règlement intérieur du 06/06/2014
Le règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts à l’article 16 et notamment : les points relatifs à l’administration interne de l’association, les droits et obligations des sociétaires, les sanctions statuaires et disciplinaires, les pouvoirs et devoirs des membres du Conseil d’Administration, l’organisation de l’exercice de la chasse : […]