Nombre de sociétaires présents 17 Nombre de sociétaires représentés 15 Le quorum de 23 membres étant atteint, l’assemblée générale peut valablement délibérer. Ordre du jour : Approbation du compte rendu de l’AG du 29/05/2015. Rapport moral du président. Rapport d’activité par le secrétaire. Bilan financier de la saison 2015/2016 par le trésorier, quitus. Projet de budget […]
Règlement des battues saison 2016/2017
En complément du règlement intérieur en vigueur Responsables de battue, par tour de rôle selon disponibilités : Olivier Massiéra, Marc Ardisson, Clément Canestrier, Jean-Claude Gallo, Michel GIOANNI, Auguste Laurens Participation à la battue : Participation aux « risques accident des chiens » – 3€ / jour (Sauf pour les seuls propriétaires de chiens les faisant chasser le jour de […]
Liste des pénalités
En complément du règlement intérieur en vigueur 1/ Dépassement du quota de gibier autorisé (gibier de lâcher) : 1ère fois => Avertissement par lettre recommandée AR + achat de 5 pièces/pièce excédentaire. Récidive => Exclusion d’un an pour les sociétaires en plus de la saison en cours. 2/ Non respect de la garderie : […]
Catégories des membres
En complément du règlement intérieur en vigueur A/ Membres d’honneur et bienfaiteurs – 70€ B/ Membres de droit – 0€ C/ Membres actifs C1/ Résidents propriétaires – 95€ C2/ Résidents locataires – 95€ C3/ Propriétaires terrien ou détenteurs de droit de chasse ayant fait apport de leur droit de chasse – 95€ C4/ Séniors âgés […]
Règlement intérieur du 06/06/2014
Le règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts à l’article 16 et notamment : les points relatifs à l’administration interne de l’association, les droits et obligations des sociétaires, les sanctions statuaires et disciplinaires, les pouvoirs et devoirs des membres du Conseil d’Administration, l’organisation de l’exercice de la chasse : […]