En complément du règlement intérieur en vigueur Responsables de battue, par tour de rôle selon disponibilités : Olivier Massiéra, Marc Ardisson, Clément Canestrier, Jean-Claude Gallo, Michel GIOANNI, Auguste Laurens Participation à la battue : Participation aux « risques accident des chiens » – 3€ / jour (Sauf pour les seuls propriétaires de chiens les faisant chasser le jour de […]
Article étiqueté reglement
Liste des pénalités
En complément du règlement intérieur en vigueur 1/ Dépassement du quota de gibier autorisé (gibier de lâcher) : 1ère fois => Avertissement par lettre recommandée AR + achat de 5 pièces/pièce excédentaire. Récidive => Exclusion d’un an pour les sociétaires en plus de la saison en cours. 2/ Non respect de la garderie : […]
Règlement intérieur du 06/06/2014
Le règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts à l’article 16 et notamment : les points relatifs à l’administration interne de l’association, les droits et obligations des sociétaires, les sanctions statuaires et disciplinaires, les pouvoirs et devoirs des membres du Conseil d’Administration, l’organisation de l’exercice de la chasse : […]